Normes et codes sur la conception des soins de longue durée

25, November 2025

Canada Long Term Care Services Standard 
Health Standards Organization
Cette norme offre aux équipes des foyers de SLD, aux dirigeant·e·s et aux instances de gouvernance des critères et des lignes directrices pour assurer des soins de haute qualité, centrés sur les résidents, soutenus par un personnel compétent et en santé.

BC Building Accessibility Handbook 2020 
BC Office of Housing and Construction Standards
Guide présentant les normes de construction accessibles et les pratiques exemplaires en Colombie-Britannique. Il appuie la réglementation existante telle qu’énoncée dans le Code du bâtiment de la Colombie-Britannique au moyen de textes explicatifs, d’images et de diagrammes.

Continuing Care Design Standards and Best Practices in Alberta, 2023 
Gouvernement de l’Alberta
Ce document présente les pratiques de conception recommandées pour les foyers de soins de longue durée et les établissements de soutien en Alberta.

Gouvernement du Québec : Code de construction du Québec
Régie du bâtiment du Québec (RBQ) 
Ce code établit les normes légales de construction applicables au Québec, couvrant la sécurité des bâtiments, les exigences structurales, l’accessibilité et l’efficacité énergétique. Il s’harmonise avec les codes modèles nationaux et comprend des adaptations propres à la province en fonction du climat et du contexte.

Recherche

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